Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur TOUCHI FETHI

Numéro de dépôt :
95561885
Date de dépôt :
03/03/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/03/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 mars 1995 par monsieur TOUCHI FETHI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est monsieur TOUCHI FETHI domicilié(e) 15, rue Montaigne, 59200 TOURCOING - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur TOUCHI FETHI - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561885.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 mars 2005.

TOUCHI FETHI a également déposé les autres marques suivantes : FETICH


Monsieur TOUCHI FETHI - 15, rue Montaigne, 59200 TOURCOING - France


Monsieur TOUCHI FETHI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-32

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

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